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Conditions Générales de Vente En France Métropolitaine, Corse Et Monaco

1 Prix
Tous les prix de nos tirages et participation des frais de livraison, sont indiqués en Euro et ne sont valables qu'en France métropolitaine, Corse et Monaco et dans la limite des stocks disponibles.
Les prix indiqués sont TTC et tiennent compte de la TVA française de 20%. La TVA de 20 % est à retirer du prix indiqué pour les DOM-TOM.
Les photos, posters, que nous vendons sont décrits et présentés avec exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Toute vente intervenant entrela SNC l'Artisan Photographe et ses clients, non contestée dans les 48 heures suivant la réception, ne peut donner lieu à une réclamation.

2 Commande
La commande s'effectue à la SNC l'Artisan Photographe 13 bis rue Edmond Rostand 30000 Nîmes immatriculée au RC N° SIRET: 453 499 220 00011
ou
Sur Internet : www.photo-aerienne-france.fr La transaction et le paiement sont entièrement sécurisés.
Pour les commandes sur internet, la sécurité est notre priorité.
Nous assurons la confidentialité et la sécurité des informations que vous nous transmettez au travers du réseau Internet.
Notre site utilise la technologie standard "Secure Sockets Layer" (SSL) du serveur bancaire du Crédit  du Nord.
Notre solution de paiement sécurisé est aussi sûre et sécurisée que tout paiement par carte bancaire chez un commerçant et remplit tous les critères de sécurité que l'on peut exiger d'un serveur de paiement.
Toutes les informations sensibles qui s'échangent entre votre ordinateur et le serveur de paiement sont cryptées, elles ne passent donc plus en clair sur le réseau Internet.
Vous pouvez payer en toute confiance en donnant le numéro et la date limite de validité de votre carte. Le serveur de notre banque vérifie si votre carte est valide.
La transaction étant vérifiée et acceptée, le serveur effectue le paiement en débitant votre compte du montant de votre commande.
Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à
L'artisan Photographe 13 bis rue Edmond Rostand 30000 Nîmes, ou contact@photo-aerienne-france.fr.

3 livraison
La livraison se fait à domicile ou à l'adresse de votre choix.
Si vous voulez être livré à une autre adresse, il vous suffit simplement de renseigner votre bon de commande et indiquer le numéro de téléphone auquel il est possible de vous joindre.
Délais moyens observés pour les tirages photos et posters 8  jours
Délais moyens observés pour les photos montées sur bois 15 jours
Pour toute expédition hors France métropolitaine nous contacter.
Les marchandises sont expédiées en Colissimo après réception du règlement de la totalité de la commande, ou après crédit porté au compte courant de L'artisan Photographe.
Le destinataire devra indiquer informer toutes réserves auprès du transporteur en cas de détérioration de l' envoi.
Généralement, nous vous envoyons les photos commandées par la poste. Les finitions cadres, laminés sur bois, selon leur poids et leur taille peuvent être expédiés par transporteur ou Chronopost..

4 Paiement
Le paiement se fait à la commande par chèque bancaire ou postal, ou carte bancaire. Pour chaque commande, il vous sera facturé des frais de port.
Une facture faisant ressortir la TVA (20%) sera jointe avec chaque expédition.
En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980, les marchandises livrées restent propriété de L'Artisan Photographe jusqu'à leur règlement complet.

5 Garanties
Nous garantissons une fabrication professionnelle de qualité des agrandissements photos, posters, et finitions d'encadrement.
Nous vous confirmons par Email le descriptif de votre commande, vous pouvez ainsi la vérifier à nouveau et l'annuler en cas d'erreur par message Email à contact@photo-aerienne-france.fr
Nous mettons en fabrication votre commande dès réception de votre paiement.

6 Réclamation, échange, juridiction
Tous nos produits sont fabriqués uniquement sur commande et sur mesure et peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement uniquement en cas de défauts de fabrication constatés.
Vous avez 7 jours pour retourner votre commande, demander son échange ou son remboursement. Indiquez de façon précise le motif du renvoi.
L'échange est gratuit, mais les frais de port restent à votre charge
les différents et contestations qui pourraient surgir entre les parties seront soumis au Tribunal de Commerce de Nîmes qui est seul compétent.

7 Garanties
Vous achetez en parfaite sécurité.
Nous nous engageons à échanger ou rembourser les produits défectueux ou non conformes, dans les meilleurs délais.

8 Cession de droit
Toutes  les photos vendues en tirage le sont à usage personnel et privé et toute reproduction est interdite (loi du 11 mars 1957)
Les images faisant l'objet d'une cession de droit, celle -ci s'effectuera pour une durée et un usage précis
la mention à parution ou impression ©photo-aerienne-france  et l'envoi d'un justificatif sont obligatoire.
 
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Vous pouvez ensuite commander les photographies aériennes de votre choix afin d'obtenir des posters aériens.
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